1. Acceptation des Conditions

Bienvenue chez Imagoria ("nous", "notre" ou "nos"). En accédant à ou en utilisant notre service de génération d'images par intelligence artificielle (le "Service"), vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'utilisation ("Conditions"). Si vous êtes en désaccord avec une partie des Conditions, vous ne devez pas utiliser le Service.

2. Description du Service

Notre Service fournit une génération d'images par intelligence artificielle basée sur les instructions de l'utilisateur. Le Service est proposé "tel quel" et "sous réserve de disponibilité" sans aucune garantie, expresse ou implicite.

3. Comptes Utilisateur

Certaines fonctionnalités de notre Service peuvent nécessiter la création d'un compte. Si un compte est requis, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte. Vous acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités effectuées sous votre compte.

4. Paiement et Remboursements

Notre Service fonctionne sur un système basé sur des crédits. Les crédits achetés ne sont pas remboursables. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment sans préavis.

5. Disponibilité et Interruptions de Service

Bien que nous nous efforcions de fournir un service ininterrompu, nous ne garantissons pas un accès continu et ininterrompu à notre Service. Des pannes système, des opérations de maintenance ou d'autres problèmes peuvent entraîner des interruptions. Nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages résultant des interruptions de service.

6. Génération d'Images et Contenu

6.1. Notre IA génère des images basées sur les instructions des utilisateurs. Nous ne garantissons pas la qualité, l'exactitude ou l'adéquation des images générées.

6.2. Vous êtes seul responsable des instructions que vous fournissez et des images résultantes.

6.3. Nous nous réservons le droit de refuser le service ou de résilier les comptes pour des instructions ou usages qui violent nos politiques de contenu.

7. Droits d'Auteur

7.1. Les instructions que vous fournissez peuvent être visibles publiquement et accessibles à d'autres utilisateurs du Service.

7.2. Nous vous accordons une licence non exclusive et mondiale pour utiliser, télécharger et partager les images générées par l'IA à des fins personnelles ou commerciales.

7.3. Vous ne pouvez pas revendiquer de droits d'auteur sur les images générées par l'IA.

8. Usages Interdits

Vous acceptez de ne pas utiliser le Service pour générer ou distribuer le contenu suivant :

• Contenu illégal
• Contenu haineux ou discriminatoire
• Contenu sexuellement explicite ou pornographique
• Contenu qui viole les droits d'auteur d'autrui
• Contenu qui enfreint les lois ou règlements applicables

9. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices ou de revenus, qu'ils soient encourus directement ou indirectement, ni de toute perte de données, d'utilisation, de goodwill ou d'autres pertes immatérielles résultant de :

• Votre utilisation ou incapacité à utiliser le Service ;
• Accès non autorisé à ou utilisation de nos serveurs et/ou toute information personnelle stockée ;
• Toute interruption ou cessation de transmission vers ou depuis le Service ;
• Bugs, virus, chevaux de Troie, ou semblables pouvant être transmis à ou par le Service.

10. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Imagoria, ses concédants et licenciés, et leurs employés, contractants, agents, dirigeants et administrateurs, de toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et frais (y compris mais sans s'y limiter les frais d'avocat) découlant de :

11. Droit Applicable

Ces Conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litiges, les tribunaux français seront compétents, dans la mesure où cela est autorisé par les lois applicables dans votre pays de résidence.

12. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions à notre seule discrétion à tout moment. Nous vous informerons de tout changement important. Votre utilisation continue du Service après de tels changements constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.

13. Contactez-nous

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à [email protected].

14. Utilisation Internationale

Notre Service est destiné à une utilisation internationale. En utilisant notre Service, vous reconnaissez et acceptez qu'il est accessible dans le monde entier, et que les lois de votre juridiction locale peuvent s'appliquer à votre utilisation du Service.

15. Contenu Généré par l'IA

Notre Service utilise l'intelligence artificielle (IA) pour créer des images. Vous comprenez et reconnaissez que le contenu généré par l'IA peut par inadvertance ressembler à des matériaux existants protégés par des droits d'auteur ou représenter de vraies personnes. Nous ne garantissons pas l'unicité ou l'originalité du contenu généré par l'IA. Les utilisateurs sont responsables de s'assurer que leur utilisation du contenu généré par l'IA ne porte pas atteinte aux droits de tiers.

16. Langue du Contrat

Ces Conditions d'utilisation sont rédigées en anglais. En cas de conflit ou de divergence entre la version anglaise et une traduction, la version anglaise prévaudra.

Dernière mise à jour : 30 août 2024